Witryna16 lis 2006 · Dans ce numéro de La lettre juridique n°236 du 16 novembre 2006 nous traiterons de Éditorial, Taxe sur la valeur ajoutée (TVA), Urbanisme, Concurrence, Social général, Sociétés, Bancaire, Rel. individuelles de travail, actualités juridiques. Restez informés de l'actualité juridique grâce à Lexbase éditeur juridique

Centre des Finances Publiques Besançon (adresse) - PagesJaunes

Witryna30 kwi 2024 · Désormais, le site internet des impôts vous propose un outil en ligne vous permettant de prendre rendez-vous sans avoir créé d’espace personnel, 7 j/7 j et 24 h/24. Au bas de la page d’accueil du site internet des impôts se trouve la rubrique « Contact ». Cliquez sur « Accéder », précisez si vous êtes un particulier ou un ... WitrynaDans la commune de Besançon, vous pouvez réaliser vos démarches concernant de la finance à le service des impôts des entreprises au Centre des finances publiques. Les horaires de cet organisme sont à consulter ci-dessous. Le lundi De 08h30 à 12h et de 13h30 à 16h. Le mardi De 08h30 à 12h. Fermé l'après-midi. fnaf parts and service pc

Cour administrative d

Witryna24 lip 2024 · Vie et mort de l'octroi, un impôt au profit des villes. 7. 24 juillet 2024. Didier Chappet. Pendant des siècles, aux portes des villes, les commerçants ont payé l'octroi sur les marchandises importées. Cet impôt, honni par l'opinion publique et qui fit longtemps débat sur les bancs de l'Assemblée nationale, fut une manne considérable ... Witryna1 dzień temu · On retrouve dans cette catégorie la Marne (51), la Haute-Marne (52) et la Meurthe-et-Moselle (54). départements n°55 à 974/976 (zone 3): jeudi 8 juin 2024 à … Witryna22 lis 2024 · Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPFE) - Besançon : coordonnées et noms des responsables greenstone shopping centre shops